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Projet numéro 14700: F-Beziers: Matériel informatique à usage médical (consulté 249 fois)
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F-Beziers: Matériel informatique à usage médical 2013/S 059-097675 Directive 2004/18/CE Section I: Pouvoir adjudicateur I.1)Nom, adresses et point(s) de contactCentre hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy, BP 740 À l'attention de: Marie-Agnès Ulrich 34525 Beziers Cedex FRANCE Adresse(s) internet: Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://ch-beziers.marcoweb.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier de Béziers cellule des marchés publics, 2 rue Valentin Haüy, BP 740 À l'attention de: cellule des marchés publics 34525 Beziers Cédex Téléphone: +33 467357885 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier de Béziers cellule des marchés publics, 2 rue Valentin Haüy, BP 740 34525 Beziers Cédex Adresse internet: http://ch-beziers.marcoweb.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.3)Activité principaleSanté
I.4)Attribution de marché pour le compte d?autres pouvoirs adjudicateurs Section II: Objet du marché II.1)Description II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2)Type de marché et lieu d?exécution, de livraison ou de prestationFournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier de Béziers Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l?accord-cadreAccord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre Valeur estimée hors TVA: 155 000,00 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l?acquisition/des acquisitions13.018 Fourniture mise en oeuvre et maintenance d'une infrastructure matérielle et logicielle de télémédecine.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) II.1.7)Information concernant l?accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)LotsDivision en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché II.2.1)Quantité ou étendue globale:Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du.
II.2.2)Information sur les options II.2.3)Reconduction II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Information sur les lots Lot nº: 1 1)Description succincteMatériels de visioconférence et d'exploration
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d?achèvement 5)Information complémentaire sur les lots Lot nº: 2 1)Description succincteSystème logiciel de gestion des sessions de télémédecine
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 3)Quantité ou étendueValeur estimée hors TVA: 650 000,00 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d?achèvement 5)Information complémentaire sur les lots Section III: Renseignements d?ordre juridique, économique, financier et technique III.1)Conditions relatives au contrat III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. (sauf pour la maintenance : révision annuelle) Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-T.I.C. Ils seront versés comme suit : - 75 % à la MOM - 25 % à la VSR Maintenance : paiement trimestriel à terme échu. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Autofinancement - shéma directeur informatique, T2a.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:Groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
III.2)Conditions de participation III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l?inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature (Dc1) à renseigner et à signer Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (à joindre au Dc2 rubrique D2) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (signature sur Dc1 rubriques F) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (signature sur Dc1 rubriques F) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat qui emploie des salariés, de la réalisation du travail par des salariés régulièrement employés au regard des articles L.1221-10, L.1221-12, L.1221-11, R.1221-13 ; L.3243-1, L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1, R.3243-2, R.3243-3, R.3243-4, R.3243-5 du code du travail (article D.8222-5 3°) (signature sur Dc1 rubrique F).
III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du candidat (Dc2) à renseigner et à signer Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (à joindre au Dc2 rubrique D1-1).
III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés III.3)Conditions propres aux marchés de services III.3.1)Information relative à la profession III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV: Procédure IV.1)Type de procédure IV.1.1)Type de procédureOuverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d?opérateurs invités à soumissionner ou à participer IV.1.3)Réduction du nombre d?opérateurs durant la négociation ou le dialogue IV.2)Critères d?attribution IV.2.1)Critères d?attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:13.018
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation3.5.2013 - 16:00
IV.3.5)Date d?envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l?offre ou la demande de participationfrançais.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d?ouverture des offres Section VI: Renseignements complémentaires VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentairesTéléchargement du dossier de consultation sur le site : http://ch-beziers.marcoweb.fr Pour tous renseignements : cellule des marchés publics, Tél +33 467357325/7884, Fax +33 467357886 courriel : [email protected]. Dématérialisation des procédures : Les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2013.
VI.4)Procédures de recours VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34000 Montpellier Téléphone: +33 467358100 Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Secrétariat général pour les affaires générales, bd Paul Peytal, Cedex 20 13282 Marseille Téléphone: +33 491156374 VI.4.2)Introduction des recours VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recoursGreffe du tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34000 Montpellier Téléphone: +33 467358100 VI.5)Date d?envoi du présent avis:21.3.2013
Source : Supplément au Journal officiel de l'Union européenne
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